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Quelles aides financières existent pour mon déménagement ?

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En France, cer­taines aides peuvent vous être attri­buées en fonc­tion de votre situa­tion finan­cière, fami­liale ou pro­fes­sion­nelle afin de réduire le coût de votre mobi­li­té. En moyenne, le mon­tant d’un démé­na­ge­ment équi­vaut à 1000 €. En effet, les frais engen­drés par un démé­na­ge­ment varient selon plu­sieurs cri­tères. Cer­tains dépendent de vos choix et d’autres, fixés par les entre­prises de démé­na­ge­ments ne seront mal­heu­reu­se­ment pas négociables.

Afin de pal­lier ces coûts impor­tants, nous avons recen­sé ci-des­sous quelques infor­ma­tions concer­nant des aides dont vous pou­vez disposer.

Votre aide financière au déménagement et les possibilités de financement selon votre statut 

L’aide pour les salariés : “mon job mon logement”

Le 19 juillet 2021, le gou­ver­ne­ment ain­si qu’Action loge­ment ont créé une nou­velle aide nom­mée : mon job, mon loge­ment. Celle-ci vise les sala­riés fran­çais sou­hai­tant démé­na­ger pour être plus proche de leur lieu de tra­vail. Ce coup de pouce est accor­dé dans le cadre d’une nou­velle prise de fonc­tion dans une entre­prise ou encore pour un simple retour à l’activité. Cette aide peut ain­si contri­buer à réduire les frais de votre démé­na­ge­ment et donc dimi­nuer consi­dé­ra­ble­ment le temps de route entre votre loge­ment et votre lieu de travail.

Cepen­dant cer­taines condi­tions sont néces­saires pour béné­fi­cier de cette nou­velle aide.

Les conditions pour bénéficier de l’aide

  • Dans le cadre où vous venez de signer un nou­veau contrat de tra­vail (CDI, CDD, appren­tis­sage, etc), une attes­ta­tion de celui-ci ou une pro­messe d’embauche est requise. 
  • Votre rému­né­ra­tion doit être infé­rieure à 1,5 fois le Smic brut (mon­tant brut au 1er jan­vier 2021 : 1 554,58 €)
  • Au moment de votre demande, votre bail de loca­tion ain­si que votre date d’entrée dans l’entreprise ne doivent pas excé­der 3  mois.

Si vous êtes déjà sala­rié et que vous sou­hai­tez chan­ger de loge­ment afin de vous rap­pro­cher de votre lieu de tra­vail, les cri­tères d’acceptation sont à peu de chose près iden­tiques à celles pré­ci­sées ci-des­sus. Il vous sera tou­te­fois deman­dé à ce que le délai de dépla­ce­ment avec votre trans­port per­son­nel, depuis votre nou­veau loge­ment et votre entre­prise, soit équi­valent à 30 minutes maxi­mum. Tou­te­fois, dans le cadre d’usage de trans­port en com­mun, ce délai peut être éten­du d’une heure en plus.

 

En revanche, pour les jeunes actifs, les condi­tions d’é­li­gi­bi­li­té à cette aide sont plus particulières.

Les conditions spécifiques pour les jeunes 

  • Vous devez obli­ga­toi­re­ment être âgé de moins de 25 ans.
  • Votre rému­né­ra­tion doit être com­prise entre 467 € et 1554,58 €, c’est à dire entre 30% et 100% du SMIC.
  • Une attes­ta­tion jus­ti­fiant votre contrat de tra­vail de moins de six mois. Tou­te­fois, cette condi­tion n’est pas à prendre en compte pour les contrats d’alternance.

Les conditions de validité du logement

Pour béné­fi­cier de cette aide, votre loge­ment doit rem­plir cer­tains critères.

 

  • Les loge­ments doivent être situés en France métro­po­li­taine ou en région d’Outre-mer. Celui-ci doit éga­le­ment être la rési­dence prin­ci­pale.
  • Le bail de location/colocation (vide ou meu­blé), doit être infé­rieur à 3 mois lors de la demande d’aide.
  • Enfin, les loge­ments CROUS ne sont pas éligibles.

Les étapes à suivre pour obtenir l’aide

L’obtention de cette aide se passe en 4 étapes dis­tinctes, ren­dez-vous sur l’espace dédié à cette aide sur le site d’action loge­ment

Vous devez dans un pre­mier temps créer un compte et tes­ter votre éli­gi­bi­li­té. Si le résul­tat du test vous déclare éli­gible, il vous sera pos­sible de faire votre demande et de dépo­ser les pièces jus­ti­fi­ca­tives deman­dées. Atten­tion, un test concluant ne vous assure pas encore l’obtention de cette aide. En effet, votre demande sera étu­diée par la suite, si votre dos­sier est accep­té, alors la signa­ture d’une conven­tion vous sera deman­dée. C’est à par­tir de ce moment que l’aide de 1000 vous sera ver­sée en une seule fois dès vali­da­tion de la demande. Une seule aide est attri­buée par salarié.

Bien enten­du, il existe d’autres aides per­met­tant de faci­li­ter le démé­na­ge­ment des salariés.

Les autres aides disponibles pour les salariés 

MOBILI-PASS 

Pour  béné­fi­cier de cette aide vous devez être sala­rié d’une entre­prise privée :

  • qui verse le 1% loge­ment
  • qui compte au mini­mum 10 per­sonnes

Votre démé­na­ge­ment doit être moti­vé par des rai­sons pro­fes­sion­nelles. Sous forme de sub­ven­tion, cette aide finan­ce­ra les frais d’accompagnement à la recherche d’un futur loge­ment locatif.

Un prêt pour­ra éga­le­ment vous être accor­dé en com­plé­ment ou indé­pen­dam­ment de la sub­ven­tion et devra être rem­bour­sé sous 36 mois. Cette aide n’est pas acces­sible aux tra­vailleurs sai­son­niers, aux sala­riés à domi­cile et aux sta­giaires. Le pla­fond maxi­mum de cette aide est fixé à 3500 € (il dépend de la zone dans laquelle vous déménagez).

Le cré­dit à la consom­ma­tion ou le prêt bancaire 

Ces solu­tions peuvent éga­le­ment être envi­sa­gées selon vos reve­nus. Il fau­dra dans ce cas vous ren­sei­gner auprès de votre banque afin d’étudier votre dos­sier, vos pos­si­bi­li­tés d’emprunt et les condi­tions de remboursement. 

L’aide au déménagement pour les familles

La CAF peut vous pro­po­ser une prime de démé­na­ge­ment selon votre situa­tion fami­liale. Pour en béné­fi­cier vous devez répondre aux condi­tions suivantes :

  • Avoir au moins 3 enfants à charge (nés ou à naître).
  • Avoir droit à l’Aide Per­son­na­li­sée au Loge­ment ou à l’Allocation Loge­ment à carac­tère fami­lial pour votre nou­veau domicile.
  • Démé­na­ger entre le 1er jour du mois qui suit la fin de votre 3ème mois de gros­sesse et le der­nier jour du mois pré­cé­dant le second anni­ver­saire de votre plus jeune enfant.

Le mon­tant de la prime de démé­na­ge­ment ver­sée par la CAF est limi­té à 974,90 pour 3 enfants à charge et de 1056,15 € pour 4 enfants (comp­tez 81,24 € par enfant supplémentaire).

Les démarches de la CAF sont simples : après avoir avan­cé les frais de votre démé­na­ge­ment, vous devrez effec­tuer votre demande de rem­bour­se­ment dans les 6 mois en rem­plis­sant les for­mu­laires Cer­fa n°11363 (demande de prime de démé­na­ge­ment) et Cer­fa n° 11423 (décla­ra­tion de situation).

N’oubliez pas de joindre toutes les pièces jus­ti­fi­ca­tives néces­saires (fac­ture de démé­na­geur et jus­ti­fi­ca­tifs de frais divers).

L’aide au déménagement pour les seniors

Sous cer­taines condi­tions, le Fonds social peut par­ti­ci­per aux dépenses liées au démé­na­ge­ment des retrai­tés de l’Ircantec. Concer­nant exclu­si­ve­ment votre rési­dence prin­ci­pale, l’aide ver­sée est sou­mise à un cer­tain nombres de conditions :

Vous devez être allo­ca­taire de l’Ircantec : 

  • Vous devez avoir tota­li­sé un mini­mum de points (9000 points pour une retraite per­son­nelle et 450 pour une retraite de réversion)
  • Vous devez avoir coti­sé durant au moins 10 ans à l’Ircantec.
  • Vous devez per­ce­voir des res­sources annuelles allant jusqu’à 22 779 € pour un couple et 14 282 € pour une per­sonne seule. Au-delà, l’aide au démé­na­ge­ment ne pour­ra vous être accordée.
  • La demande doit être faite moins d’un an après votre emmé­na­ge­ment. Les frais de car­bu­rant, de péage et un mon­tant mini­mum cor­res­pon­dant à 10 % de votre fac­ture seront à votre charge.
  • Le fonds d’action sociale de la Caisse Natio­nale de Retraites des Agents des Col­lec­ti­vi­tés Locales (CNRACL) peut prendre en charge au maxi­mum 90% des frais engen­drés par votre démé­na­ge­ment. Le pla­fond de cette aide est fixé à 1700 €.
  • Pour en béné­fi­cier, vos reve­nus men­suels ne doivent pas être supé­rieurs à 1060 € pour une per­sonne seule ou 1590 € pour un couple.

L’aide au déménagement pour les demandeurs d’emploi

Si vous êtes sans emploi, ins­crit à Pôle Emploi et que vous allez reprendre une acti­vi­té, une aide à la mobi­li­té peut vous être octroyée. Pour la per­ce­voir, vous devez trou­ver un emploi en CDI ou en CDD de plus de 3 mois consécutifs.

Pour béné­fi­cier de cette aide, l’emploi ou la for­ma­tion doivent être situés à plus de 60 km ou à 1h de votre domi­cile (2h aller-retour).

Son mon­tant peut atteindre jusqu’à 5000 € dans cer­tains cas. Elle est ver­sée pen­dant le mois sui­vant votre prise de poste  ou pen­dant la durée de la for­ma­tion que vous allez suivre.

L’aide au déménagement pour ceux disposant d’un faible revenu

Les Fonds de Soli­da­ri­té Loge­ment (FSL), orches­trés par les Conseils Géné­raux, peuvent vous venir en aide pour finan­cer votre mobi­li­té, si vous vous trou­vez dans une situa­tion per­son­nelle et finan­cière dif­fi­cile (dif­fi­cul­tés pour régler des dépenses liées au loge­ment). Les moda­li­tés de ces aides dépendent cha­cune de chaque FSL de chaque dépar­te­ment, par consé­quent nous vous encou­ra­geons à contac­ter direc­te­ment votre Conseil Géné­ral. Ces aides sont pro­po­sées sous deux formes, une sub­ven­tion ou un prêt (à rembourser).

 

Les prin­ci­pales per­sonnes pou­vant béné­fi­cier de ces aides sont :

  • Loca­taire et sous-locataire
  • Pro­prié­taire occupant
  • Per­sonne héber­gée gratuitement
  • Résident de logement-foyer

L’aide au déménagement pour les militaires

Si vous êtes mili­taire et que vous devez démé­na­ger avec votre famille suite à une nou­velle affec­ta­tion, une aide à la muta­tion peut vous être déli­vrée. Il vous suf­fit sim­ple­ment de faire appel à une Pla­te­forme Mul­ti Démé­na­geurs. Cette der­nière est une solu­tion déma­té­ria­li­sée, qui se place comme inter­mé­diaire entre vous et le pro­fes­sion­nel de démé­na­ge­ment. La pla­te­forme ana­lyse l’ensemble de vos besoins, et vous pro­pose des devis de démé­na­ge­ment aux meilleurs prix du marché.

Suite au déve­lop­pe­ment de ces pla­te­formes, une aide a été mise en place en 2019 par le minis­tère des armées, et se nomme la Prise en Charge Directe (PCD). En effet, selon le mon­tant du pla­fond de rem­bour­se­ment qui vous est dédié, c’est à la charge du Minis­tère des armées d’avancer des fonds afin de finan­cer votre démé­na­ge­ment. Si vous ne connais­sez pas le mon­tant de votre pla­fond finan­cier, les pla­te­formes mul­ti démé­na­geurs peuvent vous aider dans le cal­cul de celui-ci. Il devra par la suite être vali­dé auprès du CIMob.

La Prise en Charge Directe est un pro­ces­sus dédié uni­que­ment aux mili­taires, afin de rendre plus rapide et plus facile leurs nou­velles affec­ta­tions. Le minis­tère des armées se charge de payer les frais de la pres­ta­tion du démé­na­ge­ment de l’administré, ain­si que de sa famille, à une Plate-Forme Mul­ti-Démé­na­geurs (PFMD) référencée.

Com­ment pro­fi­ter de la Prise en Charge Directe (PCD) pour mon démé­na­ge­ment militaire ?

Les étapes à réa­li­ser pour béné­fi­cier de la PCD :

  • Prise de contact et qua­li­fi­ca­tion de vos besoins par la pla­te­forme mul­ti déménageurs.
  • Visite tech­nique à dis­tance et esti­ma­tion de votre cubage.
  • Créa­tion de votre dos­sier à des­ti­na­tion du CIMob (ordre de muta­tion, le devis du pro­fes­sion­nel, les CGU signées).
  •  Dépo­si­tion de votre dos­sier sur le site des démarches simplifiées.
  • Mise en place de la Prise en Charge Directe, les moda­li­tés de paie­ment sont trai­tées entre la pla­te­forme et le CIMob, vous n’avez aucun frais à avancer.

La Prise en Charge Directe est éga­le­ment dis­po­nible pour les démé­na­ge­ments mili­taires en Métro­pole et Europe.

Depuis 2019, cette aide était éli­gible seule­ment pour les démé­na­ge­ments mili­taires en Métro­pole. Mais aujourd’hui cela est différent !

Une fois de plus, la prise en charge directe s’est ouverte aux des­ti­na­tions en Europe, grâce à la mise en place du décret N°2021 – 600 en date du 17 mai 2021, dans le cadre du PAM (Plan Annuel de Mobi­li­té) des effec­tifs du Minis­tère des Armées : si votre nou­velle affec­ta­tion néces­site de démé­na­ger en Europe, vous pou­vez recou­rir à la Prise en Charge Directe.

Vous n’aurez plus besoin de cher­cher une fois de plus un démé­na­geur ou même de rem­plir des docu­ments admi­nis­tra­tifs. Aujourd’hui, tout est en ligne et le Minis­tère des Armées pren­dra en charge le finan­ce­ment de votre démé­na­ge­ment. Vous n’aurez alors plus qu’à pen­ser à la pré­pa­ra­tion de vos cartons.

Ces aides vous per­met­tront de réduire, voire d’annuler com­plè­te­ment les frais liés à votre démé­na­ge­ment, elles ne sont pas à négli­ger. En revanche, il est par­fois néces­saire de s‘y prendre à l’avance pour faire ces démarches, car elles demandent plu­sieurs véri­fi­ca­tions, études et par consé­quent du temps.

Faire des économies sur votre déménagement

Si votre situa­tion ne vous per­met pas d’obtenir une sub­ven­tion pour votre démé­na­ge­ment, un prêt ou une prime, il existe d’autres moyens de faire des éco­no­mies lors d’un déménagement :

  • Deman­der une visite tech­nique de votre loge­ment, gra­tuite et sans enga­ge­ment par un conseiller Démé­na­ger Facile. Vous gagne­rez du temps (et donc de l’argent), car une seule per­sonne se char­ge­ra de la visite par visio­con­fé­rence, tout en vous pro­po­sant plu­sieurs devis.
  • Com­pa­rer les dif­fé­rents devis per­son­na­li­sés obte­nus grâce au cahier des charges éta­bli par votre expert en déménagement. 
  • Béné­fi­cier d’un démé­na­ge­ment grou­pé, ou choi­sir un ser­vice économique.

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Vos questions sur les aides au déménagement

Pour finan­cer votre démé­na­ge­ment, vous pou­vez béné­fi­cier d’aides de la part de plu­sieurs organismes.

Si vous êtes sala­rié, Action Loge­ment peut vous octroyer une aide de 1 000 € appe­lée  “Mon job, Mon logement”.

 

Si vous démé­na­gez pour obte­nir un nou­veau tra­vail alors que vous étiez ins­crit à Pôle Emploi, vous pour­riez béné­fi­cier d’une aide à la mobi­li­té allant jusqu’à  5 000€. Pour cela, votre nou­vel emploi et votre nou­veau domi­cile doivent répondre à cer­tains critères.

 

Si vous pos­sé­dez une famille nom­breuse, (au moins 3 enfants à charge nés ou à naître), vous pour­riez béné­fi­cier de la prime de démé­na­ge­ment de la CAF d’un mini­mum de 974€. 

Pour obte­nir l’aide finan­cière “Mon job, Mon loge­ment”, vous devez vous rendre sur l’espace dédié à cette aide afin d’y créer un compte et tes­ter votre éligibilité.

Vous pour­rez ensuite faire votre demande et trans­mettre à Action Loge­ment les jus­ti­fi­ca­tifs deman­dés pour qu’elle soit  étu­diée. Si votre demande est accep­tée, vous devrez signer une conven­tion afin d’obtenir l’aide de 1 000€.

La CAF pro­pose une prime de démé­na­ge­ment en fonc­tion de votre situa­tion fami­liale. Pour l’obtenir vous devez rem­plir plu­sieurs conditions :

  • Avoir au moins 3 enfants à charge (nés ou à naître)
  •  Avoir droit à l’Aide Per­son­na­li­sée au Loge­ment ou à l’Allocation Loge­ment à carac­tère Fami­lial pour votre nou­veau domicile
  •  Démé­na­ger entre le 1er jour du mois qui suit la fin de votre 3ᵉ mois de gros­sesse et le der­nier jour du mois pré­cé­dant le second anni­ver­saire de votre plus jeune enfant

Le mon­tant de l’aide au démé­na­ge­ment de la CAF est de 974,90 € pour 3 enfants à charge et de 1056,15 € pour 4 enfants (comp­tez 81,24 € par enfant supplémentaire).

Si vous êtes ins­crit au pôle emploi, vous pou­vez obte­nir une aide à la mobilité. 

Pour obte­nir cette aide au démé­na­ge­ment vous devez trou­ver un emploi en CDI ou en CDD de plus de 3 mois consé­cu­tifs qui est situé à plus de 60 km ou à 1h de votre domi­cile (2h aller-retour).

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